ville de saclay

ville de saclay accueil > la municipalité > le conseil municipal le conseil municipal compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2007 décision modificative n°1-budget principal.subvention aux associations.participation de la commune à une surcherge foncière dans le cadre des logements sociaux de antin résidences.autorisation de demander une subvention auprès du fau.dénomination des rues de la zac.avis sur l'enquête publique sur le cea.maintien de la déclaration préalable en matière de clôture et maintien du permis de démolir dans le cadre de la réforme du code de l'urbanisme.instruction des autorisations du droit des sols par le service de la caps.autorisation de dépôt d'une déclaration préalable de constructions, travaux, installation et aménagements non soumis à permis pour la modification d'une façade du bâtiment lino ventura.questions diverses.informations diverses. télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2007   caps – projet de programme local de l'habitat. caps – procès verbal de mise à disposition de la voirie communautaire. convention constitutive d'un groupement de commande avec la caps pour l'achat de papier (recyclé et ordinaire). Élection des représentants de la commune pour le groupement de commande pour l'achat de papier. convention constitutive d'un groupement de commande avec la caps pour le nettoyage des locaux. Élection des représentants de la commune pour le groupement de commande pour le nettoyage des locaux. classe de découverte pour le mois d'octobre à saint quentin en yvelines. modification du règlement des restaurants scolaires, études surveillées et garderies. participation de la commune aux frais de transports scolaires – année scolaire 2007/2008. approbation de l'adhésion du syndicat intercommunal de la gestion du parc des sports de bobigny auprès du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d'ile de france. fixation des quotas d'avancement de grade. motion sur le transfert de l'ecole de musique à la caps. questions diverses. informations diverses. télécharger le compte-rendu compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2007   attribution du marché en appel d'offre ouvert de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour les écoles maternelles et primaires de saclayapprobation de souscription d'un empruntcaps - rapport de la clect du 13 février 2007 relatif à l'évaluation des voiries transféréesclasse de découverte pour le mois d'octobre à saint-quentin-en-yvelinesmodification du tableau des effectifsquestion diversesinformations diverses télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2007   affectation des résultats - budget assainissementdécision modificative - budget assainissementrapport du siavb sur le prix et la qualité du service public de l'assainissementrapport de la lyonnaise des eaux sur le prix et la qualité du service public de l'assainissementgrille de quotient familialtarification de la restauration scolairetarification de la garderie et de l'étude surveilléeclasse d'environnementfrais de scolarité des enfants extérieurs scolarisés dans la communefrais de scolarité des enfants saclaysiens scolarisés à l'extérieurcaps - rapport de la clect du 13 février 2007 relatif à l'évaluation des voiries transféréescaps - groupement de commande - avenant n°1 au marché d'achat de papier recycléautorisation d'un dépôt de permis de construire pour les locaux de stockage des services techniquesmise à disposition de la salle pierre gouebault à l'association le club des seniors de saclayquestions diversesinformations diverses télécharger le compte-rendu compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2007 siavb – mise en conformité des rejets d'eaux usées non domestiques approbation du périmètre du sage de la bièvre s.i.e.v.y.b. – centimes syndicaux - année 2007 demande de subvention au conseil général et du conseil régional pour l'achat d'un véhicule pour le portage des repas organisation d'un séjour été de 15 jours pour les jeunes saclaysiens tarif de location de la salle du dojo du gymnase des prés basques saison 2007/2008 tarif de location des installations sportives de favreuse saison 2007/2008 tarif de location des tennis couverts  des prés basques pour les personnes extérieures à la commune saison 2007/2008 prise en charge par les adolescents d'une partie des frais de transports pour une sortie du service jeunesse participation des familles à la classe d'environnement de bièvres & chamarande participation des familles à la classe d'environnement de st quentin en yvelines avis sur l'autorisation de l'installation classée neurospin sur le cea-saclay tirage au sort du jury d'assises questions diverses informations diverses décisions. compte rendu des rapporteurs de commission. télécharger le compte-rendu compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2007 bilan de la politique foncière de la commune pour 2006 compte de gestion de la commune pour 2006 compte administratif de la commune pour 2006 affectation du résultat 2006 de la commune vote des taux d'imposition pour 2007 attribution de subventions aux associations pour 2007 vote du budget primitif 2007 de la commune compte de gestion 2006 pour l'assainissement compte administratif 2006 pour l'assainissement affectation du résultat 2006 pour l'assainissement vote du budget primitif 2007 pour l'assainissement vote du tableau des effectifs 2007 question diverses informations diverses télécharger le compte-rendu compte rendu du conseil municipal du 13 février 2007 organisation d'un séjour de ski du 14 au 21 avril 2007 par le service jeunesse autorisation donnée à monsieur le maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget abandon de l'amortissement des biens renouvelables cession de terrains sis rue de paris versement au ccas d'un accompte sur la subvention 2007 questions diverses informations diverses télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2006   participation pour le raccordement au réseau d'eau usée (pre) : réforme du mode de calcul vente d'un terrain communal - 5 rue de palaiseau, cadastré zx n°139, pour la construction de logements sociaux  avis sur le projet de plan local d'urbanisme (plu) de la commune de bièvres avis sur le projet de l'opération d'intérêt national du plateau de saclay rémunération des agents recenseurs questions diverses  informations diverses télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2006   classe environement à saint-quentin en yvelines - participation des familles affectation des résultats de l'exercice 2005 - budget principal de la commune budget supplémentaire - budget principal admission en non valeur autorisation de dépôt d'une déclaration de travaux pour l'installation d'un bungalow au terrain de football du cimetière autorisation de dépôt d'un permis de démolir du bâtiment sis 21 rue victor hugo adhésion de la commune des ulis à la caps questions diverses informations diverses   télécharger le compte-rendu compte rendu du conseil municipal du 6 septembre 2006   adhésion de la commune de versailles au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la bièvre (siavb) projet d'exposition inrap (institut national de recherches archéologiques préventives) changement de durée de concession de certains emplacements du cimetière projet de convention de mise à disposition des services de la caps relative à l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'extension et restructuration du groupe scolaire du val d'albian indemnité de conseil du comptable de la commune tarifs du restaurant scolaire année 2006/2007 vente d'un terrain communal - 5 rue de palaiseau, cadastré zn n°12 questions diverses  télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2006   grille de quotient familial année 2006/2007 tarifs du restaurant scolaire année 2006/2007 tarifs des garderies et études surveillées année 2006/2007 participation financière de la commune aux frais de scolarité pour les enfants saclaysiens scolarisés à l'exterieur année 2006/2007 participation financière des communes aux frais de scolarité pour les enfants extérieurs scolarisés à saclay année 2006/2007 participation financière de la commune aux frais des classes extérnées pour les enfants de saclay fréquentant des écoles maternelles ou élémentaires extérieures année 2006/2007 tarif de location de la salle du dojo du gymnase des prés basques tarif de location des installations sportives de favreuse approbation du programme des équipements publics de la zac "la mare aux saules" approbation du dossier de réalisation de la zac "la mare aux saules" avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement des rues de villeras et massenet sur la ville de saclay décision budgétaire modificative n°2 procédure d'abrogation du schéma directeur du plateau de saclay télécharger le compte rendu compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2006   la zac de la mare aux saules syndicat intercommunal pour l'équipement des vallées de l'yvette et de la bièvre (s.i.e.v.y.b.) - centimes syndicaux autorisation donnée au maire à approuver les nouveaux statuts du siavb décision budgetaire modificative n°1 budget 2006 - ville implantation et travaux pour la réalisation d'un sentier d'interprétation agricole demande de subvention pour l'achat d'un bus au gnv demande de subvention pour l'achat d'un véhicule bâché au gnv participation de la commune aux frais de transports scolaires - année scolaire 2006/2007 montant de la participation des familles aux frais de classe de découverte v.t.t. au grand bornand organisation d'un séjour d'été de 15 jours par le service jeunesse fermeture de l'ancienne mairie à 23 heures télécharger le compte rendu compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2006   bilan 2005 de la politique foncière de la commune compte de gestion 2005 de la commune compte administratif 2005 de la commune compte de gestion 2005 de l'assainissement compte administratif 2005 de l'assainissement budget d'assainissement - affectation du résultat 2005 service de l'assainissement - budget primitif 2006 taux communaux d'imposition 2006 attribution des subventions aux associations et organismes divers pour 2006 budget primitif 2006 de la commune modification du tableau des emplois communaux   télécharger le compte-rendu compte-rendu du conseil municipal du 8 février 2006   avis du conseil municipal sur le plu de palaiseau demande de subvention ecxeptionnelle organisation d'un séjour de ski par le service jeunesse pendant les vacances de pâques montant de la participation des familles aux frais de classe de découverte a agon-coutainville aménagement de la rue de villeras : autorisation de procéder à une consultation des entreprises et de signer le marché à intervenir annulation et remplacement de la délibération n°8 du premier avril 2004 défense du service postal de proximité motion de soutien à ingrid bétencourt et à son combat en faveur d'un état de droit en colombie informations diverses télécharger le compte rendu  

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