REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 - BUT Le Règlement Intérieur à pour ...

reglement interieur article 1 - but le règlement intérieur à pour but de fixer les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'association dans le cadre de ses activité . il est approuvé ou modifié par l'assemblée générale. son non respect peut entraîner l'exclusion du ou des membres incriminés . tout nouveau membre s'engage à respecter le présent règlement intérieur, condition nécessaire et indispensable à son adhésion à l'association : moto-organisation randos-balades association-caussadaise article 2 - motards participants tous les motards membres de m.o.r.b.a.c. s'engagent à être en conformité avec les règles de circulation en usage en france (permis de conduire, carte grise, assurance etc...) pour pouvoir participer aux différentes randos et balades organisées par l'association. en particulier un échappement bruyant peut justifier l'exclusion d'une rando d'un motard. les randos et les balades de m.o.r.b.a.c. se déroulant sur des voies de communication normalement autorisées à la libre circulation des véhicules à moteur, chaque motard est de toute façon totalement responsable des sanctions éventuelles découlant de son propre comportement ou du non respect des règles du code de la route. en effet, l'association n'ayant pas à se substituer aux forces de police, sa responsabilité ne serait être engagée en cas d'infraction commise par un des motards participants. elle peut être seulement déclarée responsable s'il s'agit de fait découlant directement de l'organisation de ses activités. les motards de m.o.r.b.a.c. feront un effort particulier afin de respecter les riverains ainsi que les autres usagers des chemins parcourus (piétons, vtt, chevaux, etc...). chacun s'imposera un maximum de prudence aux abords des habitations ou dans les chemins étroits dépourvus de visibilité. d'autre part l'association s'engage à contracter une assurance responsabilité civile. article 3 - activites les activités principales de l'association consistent en des sorties à moto en utilisant principalement des chemins non revêtus ouverts à la circulation (sauf autorisation particulière). une rando désigne une promenade à moto se déroulant sur un ou plusieurs jours et dont l'itinéraire est déterminé sur un road-book fourni par l'association et ce à raison d'un par groupe de motards. ce road-book est confié à un chef de groupe qui en aura la responsabilité. les lieux de repas et de camping s'il y a lieu sont précisés par l'association. un encadrement comprenant un ou plusieurs véhicules accompagnateurs sera prévu le plus souvent. une balade désigne une simple promenade en groupe sans itinéraire précis et se déroulant généralement pendant une demie-journée . m.o.r.b.a.c. s'engage à ne pas organiser d'épreuves à caractère sportif. article 4 - randos "grande promenade...sur des sentiers balisés" selon larousse le nombre maximum de motards participants par rando est fixé à 20. une liste d'attente sera donc établie et affichée au siège social, 10 jours au moins avant la rando, afin de pouvoir respecter ce seuil. ne sont acceptés que les membres de l'association; toutefois des "invités" peuvent être tolérés - dans la limite des 20 participants - et ce avec l'accord de tous les membres participants. l'organisation des randos consiste uniquement à établir un itinéraire aussi précis que possible ainsi qu'à fixer des points de rendez-vous pour permettre à tous les participants de se retrouver régulièrement le long du trajet préalablement défini ainsi qu'à indiquer les lieux de repas, camping etc... aucun critère de temps n'est imposé (seuls sont déterminés les horaires de repas, camping, etc..). l'heure de départ des randos sera respectée le plus rigoureusement possible. pour chaque rando il est formé des groupes de 4 à 7 motards comprenant entre autre un chef de groupe - qui a la responsabilité du road-book - ainsi qu'un "charognard" qui se tient en permanence en fin de groupe afin de s'assurer de la présence de tout le monde. en cas d'incident (panne mécanique etc...) un motard reste avec le participant concerné alors que le chef de groupe avertit le plus rapidement possible les accompagnateurs. en aucun cas un motard ne doit rester isolé. l'encadrement pourra prévoir l'utilisation de téléphones mobiles et informera des numéros de téléphones éventuels de l'encadrement. un équipement du chef de groupe en radio de type c.b. peut être installé afin de pouvoir communiquer avec les véhicules accompagnateurs. la désignation des différents chefs de groupes et des "charognards" est faite lors des réunions préparatoires de la rando. chaque groupe doit respecter scrupuleusement les points de rendez-vous notés sur le road-book même si l'itinéraire n'a pu être suivi intégralement. les groupes ne quittent les points de rendez-vous que lorsque tous les motards de tous les groupes sont présents, sauf circonstance particulière, et après en avoir averti les véhicules accompagnateurs. toutes ces modalités seront précisées avant chaque départ d'une rando (briefing). chaque participant paie son repas - et le montant de l'hébergement s'il y a lieu - avant le départ en rando (si ces prix ont déjà été établis). les frais annexes concernant directement l'organisation sont supportés par l'association ; les frais annexes concernant uniquement chaque motard (carburant, péages, etc...) sont à leur propre charge. ces frais doivent être clairement définis avant la rando dans la mesure du possible. chaque motard respectera strictement ces dispositions afin d'assurer la cohésion du groupe. article 5 - organisation et encadrement pour permettre la bonne organisation des randos, une ou plusieurs réunions préparatoires se tiendront une quinzaine de jours auparavant. ces réunions préciseront, en plus de la destination de la rando, le montant des frais supportés par les participants et par l'association, ainsi que les noms des chefs de groupe, des "charognards", et des membres accompagnateurs qui assureront l'encadrement. cet encadrement est assuré par des membres de l'association - ou des invités - qui prennent en charge l'organisation des repas et de l'hébergement ainsi que l'accueil aux points de rendez-vous. l'encadrement pourra prévoir l'utilisation de téléphones mobiles et informera des numéros de téléphones éventuels de l'encadrement. quand il est prévu une liaison c.b. pendant une rando, les membres accompagnateurs restent en écoute en permanence sur une fréquence déterminée lors d'une réunion préparatoire. article 6 - balades "promenade" "sortir pour faire un exercice agréable" selon larousse. des balades peuvent être organisées, sans préavis particulier, le dimanche le plus souvent. aucun encadrement n'est obligatoirement prévu pour les balades. aucun road-book précis n'est établi mais les participants devront rester groupés le plus possible. les règles de "bonne conduite" sont les mêmes que celles définies par l'article 2. le rendez-vous pour le départ en balade se fait à proximité du siège social le dimanche à 8 heures le plus souvent, mais peut être modifié au préalable en précisant le nouvel horaire par exemple en l'affichant au siège social le samedi après-midi. article 7 - autres activites m.o.r.b.a.c. peut organiser - après décision du comité directeur - toute activité (repas, sorties avec d'autres clubs, etc...) assurant la cohésion et la convivialité au sein de l'association. fait à caussade le 1er avril 1994. le président, la secrétaire, le trésorier,

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